Politique de confidentialité

Préambule

SAS HOTEL DES DEUX CONTINENTS s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient effectués de manière licite, loyale et transparente, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

La collecte des données à caractère personnel de ses clients se limite au strict nécessaire, conformément au principe de minimisation des données, et indique quelles sont les finalités poursuivies par le recueil de ces données, si fournir ces données revêt un caractère facultatif ou obligatoire pour gérer les demandes et qui pourra en prendre connaissance.

I. À propos de nous

La Société SAS HOTEL DES DEUX CONTINENTS est une SAS dont le siège social est situé à 25 rue Jacob, 75006 Paris et immatriculée à Paris sous le numéro SIRET 306 591 694 00014.

La Société propose le service suivant : service d’hébergement hôtelier (hôtel de tourisme 3 étoiles).

II. Définitions

« Site » désigne le site de la Société, à savoir www.hoteldes2continents.com.

« Cookies » : un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu’il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique ou d’un texte et éventuellement une date d’expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

« Donnée à caractère personnel » désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres. C’est par exemple, l’adresse électronique de l’Utilisateur.

« Client » désigne toute personne physique ou morale qui réalise une réservation sur le Site, auprès de nos prestataires partenaires (ex : Booking.com) ou directement auprès de l’Hôtel dont l’adresse est indiquée dans l’article I.

« Réservation » désigne toute réservation passée par l’Utilisateur, Client, Professionnel, Consommateur en vue de bénéficier des Services de la Société.

« Conditions Générales de Vente et d’Utilisation » ou « CGV/CGU » désignent les conditions générales de vente et d’utilisation de la Société.

« Consommateur » désigne l’acheteur personne physique qui n’agit pas pour des besoins professionnels et/ou hors de son activité professionnelle.

« Professionnel » désigne l’acheteur personne morale ou physique qui agit dans le cadre de son activité professionnelle.

« Services » désigne toutes les prestations de service et/ou produits proposées aux Utilisateurs Clients et Professionnels par la Société à travers les Sites détenus par la Société.

« Société » désigne la Société SAS HOTEL DES DEUX CONTINENTS, plus amplement désignée à l’article I des présentes.

« Utilisateur » désigne toute personne qui fait utilisation du Site.

« Compte » désigne l’espace personnel du client chez les prestataires partenaires de la Société.

« Devis » désigne un devis réalisé par la Société pour une prestation spécifique et sur mesure demandée par le Client.

« RGPD » désigne le Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel applicable à compter du 25 mai 2018.

« Traitement de données à caractère personnel » désigne toute opération ou ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé (la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, le verrouillage, l’effacement ou la destruction…).

III. Protection des données à caractère personnel

Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), les informations vous concernant sont destinées à la Société, responsable du traitement. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en envoyant un email à continents.hotel@orange.fr.

En vous connectant au site www.hoteldes2continents.com de la société, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. La Société n’autorise qu’un usage strictement personnel des informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, lorsque c’est autorisé (lien ou bouton de téléchargement) pour copie ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. En poursuivant votre visite, vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

La Société engage ses Clients, Utilisateurs, Consommateurs, Professionnels à respecter les lois en vigueur et les règles déontologiques d’usages nécessaires à l’établissement d’une relation de confiance entre la Société et ses Clients, Utilisateurs, Consommateurs, Professionnels.

La Société engage ses Utilisateurs à respecter un ensemble d’obligations au travers de ses CGV/CGU. Tout manquement à ces obligations peut donner lieu à une annulation sans préavis d’une réservation effectuée sur le site de la Société ou en direct auprès de l’Hôtel.

La Société n’effectue aucun échange ni aucune location des fichiers de ses clients et prospects.

Le site de la Société n’est pas destiné aux mineurs. Nous ne collectons ni ne traitons en connaissance de cause des données personnelles relatives à des mineurs. Dans l’hypothèse où nous aurions connaissance de la collecte de données personnelles de mineurs sans l’autorisation préalable du titulaire de l’autorité parentale, nous prendrions les mesures appropriées afin de supprimer ces données personnelles de nos serveurs.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles visées aux présentes est SAS HOTEL DES DEUX CONTINENTS, représentée par Mmes Perrine Burel et Emmanuelle Leonetti, Directrices de la publication, dont les informations de la société sont stipulées dans l’article I sur cette page.

2. Nature des données collectées

Par la présente, la société vous informe clairement sur les traitements de données à caractère personnel qu’elle met en œuvre dans le cadre de son activité, comment les données sont collectées, utilisées et protégées.

Tout Utilisateur, Client, Consommateur, Professionnel dispose du droit de demander au responsable de traitement : l’accès aux données à caractère personnel fournies, la rectification ou l’effacement de celles-ci, une limitation du traitement relatif à sa personne, de s’opposer au traitement, la portabilité des données, ou d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Sous-traitance : la Société s’engage à ce que tout sous-traitant présente des garanties contractuelles suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, afin que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données.

Données collectées sur le site (via notre prestataire D-EDGE) : lorsqu’un Client, Utilisateur, Consommateur, Professionnel effectue une demande de réservation sur le site, les données suivantes sont collectées et traitées par notre sous-traitant D-EDGE : email, prénom, nom, pays, numéro de téléphone, adresse IP, type de chambre, tarif de la réservation, date du séjour, numéro de carte bancaire (16 chiffres + date d’expiration) et des informations complémentaires que le client juge utile de transmettre pour sa réservation.

Les données nous sont ensuite transmises par email, à l’exception du numéro de carte bancaire qui reste en accès sécurisé sur le serveur de D-EDGE, visible uniquement via un mot de passe et un identifiant sur l’intranet entre la Société et D-EDGE.

Données collectées à l’établissement de la Société : lors d’une arrivée d’un client, les données suivantes sont collectées et traitées : date d’arrivée et de départ, numéro de chambre, nombre de petits déjeuners éventuels, historique de commandes, réclamations, incidents, informations relatives aux correspondances sur notre site ou en direct avec la Société.

Certaines données sont collectées automatiquement du fait des actions de l’utilisateur sur le site (voir le paragraphe relatif aux cookies).

Données collectées par un prestataire partenaire : un client peut réserver une prestation de service de la Société par le biais d’un prestataire partenaire (ex : Booking.com). Les données collectées par ce biais sont soumises aux CGV/CGU et à la Politique de Confidentialité de ces prestataires ainsi qu’à celles de la Société.

Les données soumises ne doivent pas inclure de données personnelles sensibles, du type identifiants gouvernementaux (numéros de sécurité sociale, permis de conduire, identification de contribuable), numéros complets de carte de crédit (sauf demande spécifique dans le formulaire de réservation) ou de compte bancaire personnel, dossiers médicaux, sans que cette liste soit exhaustive.

Identification préalable : la mise à disposition d’une chambre nécessite une identification préalable du client à l’aide de sa carte d’identité ou tout autre document permettant son identification. Les données nominatives figurant sur la pièce d’identité sont utilisées pour exécuter nos obligations légales liées à la réservation. Le client ne doit pas fournir de fausses informations ni prendre une réservation pour une autre personne sans son autorisation.

Collecte des données du terminal : certaines données techniques de votre appareil sont collectées automatiquement par le Site et le serveur (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle et logicielle, type et langue du navigateur…), nécessaires à une bonne navigation sur le site.

Collecte à des fins commerciales et statistiques : ces données techniques sont automatiquement collectées et enregistrées par le serveur et nos sous-traitants à des fins publicitaires, commerciales et statistiques, afin de personnaliser et d’améliorer votre expérience sur le Site. Aucune donnée nominative n’est conservée en lien avec une donnée technique.

3. Finalité des traitements

L’objectif principal de la collecte de vos données personnelles est de vous offrir une expérience sûre, optimale, efficace et personnalisée dans l’établissement. Vous acceptez que nous puissions utiliser vos données personnelles pour fournir nos services et en faciliter le fonctionnement, résoudre les éventuels problèmes, personnaliser et améliorer nos services et contenus, analyser l’utilisation de nos services, vous informer sur les services de la Société, prévenir et détecter toute activité potentiellement illégale, et respecter nos obligations légales et réglementaires.

Pour les clients ayant effectué une réservation directement sur le site, par téléphone ou via un prestataire partenaire, nous traitons leurs données pour l’exécution du contrat de prestation de services.

IV. Destinataires des données

Les données personnelles collectées sur le site, à l’établissement et chez les prestataires partenaires sont destinées à être utilisées par la Société et peuvent être transmises aux sociétés sous-traitantes auxquelles la Société fait appel. La Société assure la conformité avec les exigences de protection des données pour tous ses sous-traitants. La Société ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing.

La Société ne divulgue pas vos données personnelles à des tiers, excepté si vous en formulez la demande ou l’autorisez, si la divulgation est requise pour traiter une transaction ou fournir un service demandé, si la Société y est contrainte par une autorité gouvernementale ou judiciaire, ou si le tiers agit en tant qu’agent ou sous-traitant de la Société.

Actuellement, les destinataires des données sont : MIXIT7 (infogérance des serveurs), Perrine Burel & Emmanuelle Leonetti (édition du site), D-EDGE (gestion des paiements), et Google Analytics (statistiques et analyse technique du site).

V. Droit d’accès, de rectification et de suppression

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en envoyant un email à continents.hotel@orange.fr. Votre requête sera traitée dans les 30 jours. Nous pouvons vous demander une photocopie de preuve d’identité ou d’autorité.

1. Utilisation des cookies

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois maximum après leur premier dépôt, tout comme la durée de validité du consentement de l’Utilisateur. Le consentement devra être renouvelé à l’issue de ce délai.

Les cookies peuvent être utilisés à des fins statistiques, notamment pour optimiser les services rendus à l’Utilisateur à partir du traitement des informations concernant la fréquence d’accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.

Le cookie va permettre à la Société d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites, pendant la durée de validité du cookie. Des partenaires, prestataires ou sociétés tierces peuvent également être amenés, sous réserve de vos choix, à déposer des cookies sur votre ordinateur.

Il existe deux grandes catégories de cookies : les cookies « Techniques », indispensables à la navigation et à la bonne exécution du processus de commande, et les cookies « Optionnels », qui ne sont pas indispensables mais permettent de faciliter vos recherches et d’optimiser votre expérience d’utilisation.

La durée de conservation de ces informations sur votre ordinateur est d’un an. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qu’il contient. Aucun cookie ne nous permet d’identifier votre état civil.

Droit de l’Utilisateur de refuser les cookies : la désactivation peut entraîner un fonctionnement dégradé du service. Vous reconnaissez avoir été informé que la Société peut avoir recours à des cookies, et l’y autorisez. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de les désactiver via les options de réglage (Chrome, Mozilla Firefox, Microsoft Edge disposent chacun de leurs propres paramètres de gestion des cookies, accessibles dans leurs menus de confidentialité respectifs).

Si vous choisissez de refuser l’enregistrement de cookies ou si vous supprimez ceux qui sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services qui en résulterait.

2. Conservation des données

La Société collecte et conserve vos données personnelles pour les besoins de l’exécution de ses obligations contractuelles ainsi que pour connaître la façon et la fréquence d’utilisation de nos services. Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi lors de leur collecte. La Société efface vos données bancaires après la réalisation du service. Les données statistiques de plus de 13 mois sont supprimées.

Conformément à l’article 6-5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, les données sensibles (carte bancaire) ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l’exécution des obligations contractuelles. Les données à caractère personnel (nom, prénom, email, adresse postale) sont conservées pour une durée de 3 ans dans notre logiciel de réservation.

Des moyens de purge des données sont mis en place pour en assurer la suppression effective une fois la durée de conservation atteinte. Vous disposez d’un droit de suppression sur vos données, exerçable à tout moment. Pour des raisons de sécurité, si vous n’êtes pas venu dans notre établissement depuis plus de 3 ans, vos données personnelles seront supprimées.

3. Lieu de stockage des données et transferts

Les serveurs d’hébergement sur lesquels la Société traite et stocke vos données sur le site sont exclusivement situés dans l’Union européenne. La Société s’engage à vous informer immédiatement, dans la mesure où elle y est légalement autorisée, en cas de requête provenant d’une autorité administrative ou judiciaire relative à vos données.

VI. Sécurité

La Société accorde la plus haute importance à la sécurité et à l’intégrité des données personnelles de ses clients, consommateurs, professionnels et utilisateurs. Conformément au RGPD, elle s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données et les protéger contre toute destruction, perte, altération, diffusion ou accès non autorisés.

La Société met en œuvre les mesures de sécurité standard de l’industrie du numérique pour protéger les données personnelles. Elle ne propose pas de paiement directement sur site mais passe par un service externe sécurisé, son sous-traitant D-EDGE.

Dans le cas où une faille de sécurité viendrait à vous impacter, la Société s’engage à vous en informer dès que possible et à faire ses meilleurs efforts pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts. Elle s’engage également à vous fournir toute l’assistance nécessaire pour faire valoir vos droits en cas de dommage résultant de l’exploitation d’une faille par un tiers.

VII. Responsabilités et garanties

Sauf force majeure, la Société garantit à l’Utilisateur la bonne exécution de sa prestation dans le respect des présentes conditions. L’indemnité éventuellement due par la Société ne pourra excéder le prix versé par l’Utilisateur en contrepartie du service à l’origine de la responsabilité (ex : le prix d’une chambre).

La Société ne contrôle pas systématiquement l’utilisation de ses services par le Client, notamment l’utilisation du matériel disponible dans la chambre et les parties communes, qui demeure sous sa responsabilité. Le Client est seul responsable de la façon dont il utilise la chambre, les parties communes et le matériel mis à sa disposition.

VIII. Portabilité des données

La Société s’engage à vous offrir la possibilité de vous faire restituer l’ensemble des données vous concernant sur simple demande, dans un format ouvert et aisément réutilisable, directement entre les mains d’un autre responsable de traitement lorsque cela est souhaité et techniquement possible.

1. Suppression des données

L’Utilisateur a la possibilité de supprimer ses données à tout moment, par simple demande à la Société. En cas de violation des présentes dispositions, la Société se réserve le droit d’annuler votre réservation sans possibilité de remboursement s’il y a déjà eu un paiement.

IX. Transfert des données dans les pays avec un niveau de protection équivalent

La Société s’engage à respecter la réglementation applicable relative aux transferts de données, même si elle ne transfère actuellement pas de données vers des pays étrangers pour la quasi-intégralité de ses traitements. Lorsque c’est nécessaire, les données sont transférées vers des pays ou destinataires reconnus par la CNIL comme offrant un niveau de protection suffisant, et uniquement dans la limite strictement nécessaire à la finalité du traitement concerné.

Actuellement, seule la réservation via le sous-traitant D-EDGE depuis le site internet est concernée par ce type de transfert (ID client, adresse email, montant d’achat, désignation du produit, téléphone, adresse postale si indiquée, numéro et date de validité de la carte bancaire).

X. Modification de la politique de confidentialité

La Société se réserve le droit de faire évoluer la présente Politique de confidentialité à tout moment, notamment en application des changements législatifs et réglementaires. Les modifications vous seront notifiées via le site et/ou par email, dans la mesure du possible trente (30) jours au moins avant leur entrée en application.

XI. Droit applicable et langue

La présente Politique de Confidentialité est régie par le droit français et rédigée en français. En cas de traduction en une ou plusieurs langues, seul le texte français fait foi en cas de litige.

XII. Litiges et attribution de juridiction

Tout litige auquel la présente politique pourrait donner lieu sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort de la ville de Paris.

Contact

Toute question concernant la Politique de confidentialité de la Société peut être adressée par email à continents.hotel@orange.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

SAS HOTEL DES DEUX CONTINENTS, 25 rue Jacob, 75006 Paris.
Téléphone : +33 (0)1 43 26 72 46
Adresse électronique (Courriel) : continents.hotel@orange.fr